Mentions légales

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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

ALEFH
Association pour les Loisirs Éducatifs de Fontaine-Heudebourg
Association loi 1901
Siège social : 1, rue des Hirondelles, Fontaine Heudebourg, 27490 Clef Vallée d’Eure
Numéro SIRET : 330 565 813 00012
Numéro SIREN : 330565813
Numéro RNA : W271001219

Directeur de la publication :
Francis BOURIENNE, Président

Contact :
Email : alefh.fontaine@9business.fr
Téléphone : 02 32 62 35 98

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site : https://www.ovh.com

3. Conception et réalisation

Conception et développement du site : Connect-Eure
Contact : contact@connect-eure.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, documents et éléments graphiques, est protégé par le droit d’auteur et, plus largement, par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

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Toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

5. Responsabilité

L’association ALEFH s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi claires, exactes et à jour que possible. Toutefois, elle ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations diffusées.

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6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. L’ALEFH ne peut être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou des politiques de confidentialité de ces sites externes.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes.